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Plus de 25 ans de travaux du Comité 21 !

Depuis plus de 25 ans, le Comité 21 a incité, mobilisé, accompagné... publié sur les enjeux du développement durable. Avec cette rubrique, nous vous proposons de retrouver la plupart des ressources (guides méthodologiques, rapports, notes d'analyse, fiches, articles...).

Nota bene : certains documents sont réservés à nos adhérents et ne sont donc pas accessibles sans codes d'accès

 





01/04/2024 - Biodiv'training : Agir pour la biodiversité
Un module conçu par la Chaire Impact Positif d’Audencia et Ecopôle CPIE Pays de Nantes pour la Plateforme RSE de la métropole nantaise. 
18/03/2024 - COP régionale Pays de la Loire
Christophe BÉCHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, s’est rendu à Nantes ce vendredi 15 mars, à l’occasion du lancement de la COP de la région Pays de la Loire, aux côtés de Christelle MORANCAIS, présidente du Conseil régional.
01/03/2024 - A la conquête du foncier invisible - sept territoires pilotes de sobriété foncière en récit
Un peu partout en France émergent des projets qui tissent la ville sur la ville, comme autant d’alternatives à son étalement : urbanisme transitoire, transformation de bâtiments existants, bâtiment réversible, recyclage de friche, densification douce… C’est donc possible, mais encore fallait-il gravir une marche supplémentaire en explorant les conditions à travers lesquelles il est possible de concevoir et faire de la sobriété foncière une opportunité plutôt qu’une contrainte.
C’est l’objet de l’expérimentation Territoires Pilotes de Sobriété Foncière (TPSF), initiée par le PUCA et l’ANCT dans les agglomérations de sept villes moyennes prêtes à l’aventure pour tester d’autres façons de faire la ville à l’heure du Zéro Artificialisation Nette : intensification des usages des bâtiments existants, transformation de bâtiments obsolètes, densification du tissu urbain ou renaturation d’espaces artificialisés. Cette publication, rédigée par Sylvain Grisot, offre un regard transversal sur cette démarche pionnière.
01/02/2024 - Aménager le réseau cyclable en dehors des agglomérations
Guide à destination des collectivités pour développer les voies cyclables hors agglomération, rédigé par La direction générale des infrastructures de transports et des mobilités (DGTIM). 
20/11/2023 - Espaces verts urbains, promouvoir l'équité et la santé
Cet ouvrage est dédié aux espaces verts, une composante majeure de l’urbanisme favorable à la santé et véritable levier d’intervention pour les collectivités. 

II donne aux villes et décideurs publics des clés pour mettre en place des interventions probantes par l’aménagement d’espaces verts en milieu urbain et de penser leur approche dans une perspective de recherche d’équité en santé.
01/03/2023 - Vers de nouveaux modes de vie
Vers de nouveaux modes de vie, le cahier des initiatives en transition en Pays de la Loire
01/12/2022 - Investir plus et mieux dans les mobilités pour réussir la transition
Rapport de synthèse: Investir plus et mieux dans les mobilités pour réussir la transition. Rapport établi par les membres du Conseil d’Orientation des Infrastructures
01/10/2022 - Entreprises et solutions fondées sur la Nature : S'emparer du concept pour passer à l'action
Les Solutions fondées sur la Nature (SfN), telles que définies par l’UICN, sont des actions qui préservent, améliorent la gestion, restaurent ou recréent des écosystèmes fonctionnels, pour apporter des réponses à des défis sociétaux, tant en milieu urbain, rural ou naturel, avec des avantages pour la biodiversité. Parce qu’elles relèvent directement des défis de société, tels que les changements climatiques, elles contribuent aussi au bien-être et à la qualité de vie et sont souvent moins coûteuses que des solutions grises comme de grandes infrastructures par exemple.
28/03/2022 - Étude Mobilité : Comment concilier inclusion et transition?
Le Laboratoire de la Mobilité inclusive a confié au cabinet Auxilia le soin de mener une étude avec pour objectif de faire l’observation, sur le terrain, de la conjonction entre durabilité des mobilités et inclusion sociale.
28/03/2022 - Guide pratique pour limiter l'artificialisation des sols
Ce guide à visée opérationnelle est constitué de fiches pédagogiques sur des thèmes très variés. Il ne s’agit pas d’un ouvrage juridique, mais d’une boîte à outils pour les élus comme les techniciens ou professionnels, voire les citoyens intéressés par ces sujets. Le guide aborde de nombreux sujets transversaux dans un format synthétique.
28/03/2022 - Note technique sur les toitures végétalisées
Cette note a vocation, après un rappel de définitions techniques, à présenter les différentes familles de solutions possibles et d’en préciser les modalités techniques et économiques.
28/03/2022 - La ville compacte
Le modèle de l’étalement urbain est installé depuis longtemps et correspond aux préférences de nombreux acteurs, à commencer par les ménages eux-mêmes attirés par un mode de vie (et pas seulement un type d’habitat) associé à la maison individuelle. Comme nous le suggérons à travers nos propositions, cet imaginaire n’a rien de figé et pourrait évoluer si l’on propose un projet urbain de qualité, s’appuyant sur des offres architecturales originales, une sociabilité riche, des services accessibles, un impact environnemental durable, bref une densité vivable et même désirable.
01/01/2022 - Capitalisation - Urbanisme et aménagement : quels leviers pour la santé ? (2020-2021)
Retrouvez les présentations des webinaires co-organisé par le Comité 21, l'ARS Pays de la Loire et la DREAL dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement (PRSE3
01/12/2021 - L'ESS, la clé d'une société engagée et inclusive
L’ESS a pour essence même la volonté de développer l’émancipation de chaque individu en lui permettant de s’emparer de sa citoyenneté économique, sociale et démocratique.
30/11/2021 - Les 4 scénarios pour atteindre la neutralité carbone - ADEME
L'ADEME vous propose 4 scénarios afin d'atteindre la neutralité carbone
07/10/2021 - Habiter dans une société bas carbone dans le cadre du plan de transformation de l'économie française
Le Plan de transformation de l’économie française (PTEF) vise à proposer des solutions pragmatiques pour décarboner l’économie, secteur par secteur, en favorisant la résilience et l’emploi.
22/06/2021 - Développer le système vélo dans les territoires
Ce cahier ressources s'adresse en priorité aux décideurs publics et aux techniciens des collectivités de territoires un peu dense et de ville moyennes. Ce document passe en revue les différents dispositifs et outils réglementaires qui peuvent être mobilisés pour mettre en œuvre un système vélo performant et appuyer une politique politique globale de développement des modes actifs actifs. Il est illustré par des retours d'expérience inspirants issu du programme AVELO et par d'autres initiatives réussies.
18/06/2021 - Zéro artificialisation nette - Comment atteindre la sobriété foncière ?
La trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), issue des engagements pour une Europe efficace dans l’utilisation des ressources1, est un objectif désormais inscrit à l’agenda politique dans les pays européens. En France l’objectif gouvernemental, énoncé dans la partie «lutte contre l’artificialisation des sols» de la loi Climat et Résilience, est inspiré des propositions de la Convention citoyenne pour le climat. Mais cet objectif est également porté par nombre de collectivités locales dans leurs documents de planification et c’est plus largement un enjeu et un défi pour l’ensemble des acteurs publics et privés de l’aménagement et de la gestion des territoires, comme pour nos concitoyens.
16/06/2021 - Décarboner l'administration publique
Comment transformer le fonctionnement quotidien de l’administration publique pour diminuer son empreinte carbone et la rendre plus résiliente aux conséquences du changement climatique et de la raréfaction des énergies fossiles? C’est ce qu’explore ce rapport,à ce stade intermédiaire,dans le cadre du Plan de transformation de l'économie française (PTEF1) en cours d’élaboration par le Shift Project. Pourquoi s’intéresser à l’administration publique? Parce qu’avec plus de 5 millions d’agents, elle représente environ 20%de l’emploi en France, parce qu’elle est au cœur de la vie quotidienne de tous les citoyens, parce qu’elle aura un rôle majeur à jouer dans la transition bas-carbone de la société française et qu’à ce titre elle se doit d’être à la fois exemplaire et à la pointe de la compréhension des enjeux énergétiques.
16/06/2021 - Rafraîchir les villes des solutions variées
"Presque 3 fois plus d’usage de la climatisation est à prévoir en Europe en 2050 (Agence Internationale de l’Energie, 2018) Le rafraîchissement urbain est un sujet récent : les connaissances produites par la recherche et des premières expérimentations donnent des résultats divers, parfois difficiles à décrypter pour les acteurs opérationnels. Ce guide propose une approche synthétique, multicritères et opérationnelle des solutions émergentes ou éprouvées, adaptées à différents contextes climatiques. Il s’agit d’éclairer la décision des acteurs publics et privés, tant sur leurs choix d’aménagement, de construction, de rénovation des bâtiments que d’aménagement des espaces extérieurs."
29/04/2021 - Guide des actions adaptatives au changement climatique : le bâtiment face aux aléas climatiques
L'Observatoire de l'Immobilier Durable publie son guide pour adapter les bâtiments au changement climatique.
23/04/2021 - Agriculture urbaine - Appel à projet " les quartiers fertiles
“Pour accélérer le développement de l’agriculture urbaine dans les quartiers du NPNRU, l’ANRU a lancé un appel à projets : Les Quartiers fertiles. L’Agence soutient une centaine d’initiatives (jardins d’insertions, microfermes…). Les lauréats sélectionnés devront accompagner la structuration de filières locales en associant de manière étroite les habitants et s’inscrivant dans une logique productive. Ils bénéficient d’une aide financière, et d’un appui technique pour la mise en œuvre de leur projet. “ ANRU
25/02/2020 - Etape guyanaise du Tour de France des ODD
La Guyane a accueilli les 25 – 27 et 28 juin 2019 la première étape du Tour de France des Objectifs de développement durable (ODD) dans les Outre-mer, programme initié par le Comité 21 dans toute la France. Adoptés par l’ONU en septembre 2015 ces 17 objectifs universels partagés par presque 200 pays s’adressent à tout le monde, à toutes les échelles, et doivent permettre de parvenir à un avenir meilleur et plus durable pour tous. Déclinant l’Agenda 2030, ces objectifs sont interconnectés et ils constituent un tamis pour construire, améliorer et valoriser les politiques et projets d’un territoire. Le Comité 21, convaincu de la performance de cet outil et de l’importance de ces objectifs, a décidé, avec ses partenaires, l’Agence Française de Développement, la Banque des Territoires, le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire et l’ADEME, d’organiser partout sur le territoire français des journées dédiées à la sensibilisation de l’Agenda 2030.
24/04/2018 - Note « Nouvelles intercommunalités et développement durable »
Le Comité 21 propose à ses adhérents une courte note d'analyse, réalisée avec la Caisse des Dépôts et Consignations, consacrée aux nouvelles intercommunalités et à la place du développement durable pour construire le nouveau paysage communautaire. Les réformes territoriales qui se sont succédées depuis 1971 jusqu’en 2015 n’ont cessé de renforcer le mouvement de construction communautaire. Avec lui, la certitude que le développement territorial durable est la clé de réussite de cette transformation organisationnelle. Car ces changements constituent l’opportunité d’un questionnement sociétal, et la chance de pouvoir en co-construire les réponses. Parmi celles-ci, le développement durable des territoires est pour le Comité 21 le modèle de gouvernance incontournable de la décentralisation.
18/04/2017 - Etude "Les initiatives territoriales des acteurs publics en faveur de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE)" (Octobre 2016)
Quelles politiques publiques régionales en faveur de la RSE ? Quels sont les acteurs publics en région, porteurs d’initiatives en faveur de la RSE ? Les leviers, les freins ? Quelles recommandations ? A travers interviews, retours d’expériences et analyses, l’étude tente de répondre à ces questions avec un double objectif : identifier les principaux dispositifs mis en œuvre par les régions françaises pour développer la RSE dans les entreprises ; déterminer les caractéristiques d’une politique publique régionale de la RSE, mais aussi les leviers pour y parvenir.
31/03/2016 - Cahier n°1 : Régions et développement durable (2016)
Le 1er janvier 2016 a marqué l’entrée en vigueur de la réforme territoriale. Cette évolution institutionnelle majeure ne manquera pas d'influer sur les politiques territoriales de développement durable que le Comité 21 accompagne depuis sa création. Cette note vise ainsi à analyser comment cette réforme peut constituer, au niveau des régions, un des leviers complémentaires de la nécessaire « transformation » de notre modèle socio-économique. Elle propose des recommandations pour orienter les projets, compétences et moyens régionaux vers le développement durable. En retour, elle s’attache à identifier les apports réels et/ou possibles des pratiques et des préoccupations du développement durable dans cette nouvelle organisation régionale, afin de défendre l’intégration du développement durable dans le projet de chaque région. Le Comité 21 initie en 2016 une série de Cahiers dédiés à la réforme territoriale et au développement durable. 20 pages
23/05/2014 - Du quartier au territoire: Agir ensemble pour des mobilités urbaines durables (2014)
a réflexion sur les déplacements dans la ville durable a été initiée en 2010 lors de trois groupes de travail avec les adhérents du Comité 21 sur la Ville durable, et s’inscrit en prolongement de plusieurs ouvrages du Comité 21 sur les quartiers et la ville durable.
12/05/2011 - Du quartier à la ville durable: vers un nouveau modèle urbain (Mars 2011)
Toute réflexion sur le développement durable est désormais une réflexion sur la ville. Réfléchir sur l’organisation du travail, sur le transport, sur le logement, c’est s’intéresser à la ville, où plus des trois-quarts d’entre nous vivons.
16/09/2009 - Barcelone: de la qualité de vie au développement durable (septembre 2009)
Cette note a été rédigée suite aux visites effectuées lors du voyage d'études organisé par le Comité 21 et Utopies les 3, 4 et 5 février 2009. Ce compte-rendu a été enrichi par la lecture de nombreux articles dans le cadre de recherches complémentaires du Comité 21.
15/05/2008 - Agir ensemble pour des territoires durables, ou comment réussir son Agenda 21 (2008)
Aujourd’hui, près de 300 démarches d’Agenda 21 sont engagées au niveau national. Malgré leur diversité, toutes révèlent ce besoin pour les élus d’anticiper les risques, de croiser les enjeux et de mobiliser les partenaires autour d’une vision à la fois stratégique et concrète sur l’avenir des territoires. Le dévelop - pement durable trace en effet un horizon à 10-15 ans, il exige la capacité d’entrevoir les activités de demain. Pour cela, le monde politique doit s’organiser et coordonner les forces vives du territoire.
12/04/2007 - Les quartiers durables: un exemple de démarche intégrée et participative (avril 2007)
Les collectivités françaises qui conçoivent des projets durables sont de plus en plus nombreuses ; les bailleurs sociaux, les promoteurs, les constructeurs, les financeurs, ont de plus en plus conscience des enjeux qui se profilent. Mais la France reste en retard dans ce domaine et il est nécessaire d’expliciter en quoi consiste le quartier durable afin de se lancer dans cette démarche. Les quartiers durables constituent de réelles opportunités de projets de territoire, permettant de nourrir les Agenda 21 locaux.
00/00/0000 - Étude comparative des pratiques de collecte séparée des biodéchets en milieu urbain
L’ADEME propose avec cette étude un aperçu de la collecte séparée des biodéchets (plus spécifiquement alimentaires) dans 13 grandes villes en Europe et en Amérique du Nord. Quelles sont les difficultés rencontrées, les solutions trouvées, les points communs, quels facteurs de réussite, quels enseignements pouvons-nous en tirer pour les villes françaises ? Différentes solutions sont trouvées selon les cas de figure. Les villes arrivant à mobiliser le plus d’habitants autour du tri des déchets alimentaires, exemples qui intéressent les collectivités françaises, ont en commun notamment : D’avoir une politique de communication volontariste, diversifiée, en continu et intégrant le contact humain direct avec les habitants ; D’avoir réduit la fréquence de collecte des OMR suite à la mise en place de la collecte des biodéchets, geste qui traduit la volonté politique pour une valorisation matière des déchets alimentaires.